Le recours de l’assureur solvens contre le responsable du dommage

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A lire au Bulletin juridique des assurances (BJDA-LexisNexis) n°74 (mars-avril 2021) mon article sur le recours de l’assureur solvens contre le tiers responsable du dommage. L’occasion de réfléchir aux différents fondements du recours subrogatoire et de revenir sur un arrêt contestable qui admet la cession conventionnelle de droits (Com. 21 oct. 2020, n°19-16.206, FS-PBRI)

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Bonne lecture !

Par Pierre-Grégoire Marly