Parution à la Semaine juridique « Affaire et Entreprise » (JCP E – LexiNexis) de notre chronique annuelle de droit des assurances, cohérite avec Maud Asselain et Michel Leroy.
Chronique annuelle de droit des assurances (mai 2023 – juin 2024)
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Le risque, entre subjectivité et objectivité
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⚖ Je suis très heureux de vous annoncer la parution du dernier Bulletin Juridique des Assurances (n° 93) dans lequel se trouvent les actes du beau colloque qui s’est tenu à la Cour de cassation le 22 mars dernier sur le thème : « Le passé de l’assuré : de l’inconnu au connu ». 👉 Retrouvez les contributions des différents intervenants sur LexisNexis.fr et en libre accès sur bjda...
Conditions de validité d’une exclusion individualisée
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Parution imminente du nouvel Essentiel du droit des assurances (Lextenso) dans lequel je vous propose quelques réflexions sur le caractère formel et limité des exclusions individualisées.
Faute dolosive : dommage inéluctable et risque de dommage
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Au menu du nouvel Essentiel du droit des assurances, je vous propose quelques observations sous les arrêts rendus le 4 avril dernier à propos du caractère inéluctable de la faute dolosive.
Délai d’appel allongé pour l’assureur opérant en liberté d’établissement sur le territoire français
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Parution imminente du nouveau numéro (3) de l’Essentiel du droit des assurances aux éditions Lextenso.
Parmi les contributions, je vous propose mon commentaire d’un intéressant arrêt rendu en matière de #passeport#européen dans le secteur de l’assurance : Civ. 2, 21 déc. 2023, n° 21-21.140, n° 1277 B