Organisation à Barcelone du premier Master Club du Cercle LAB, l’occasion pour le Club juridique, qu’avec Pierre Marcelin (MAAF) nous animons sous le haut parrainage de Bernard Delas (ACPR), de dresser un bilan des échanges passés et réfléchir aux thèmes futurs.
Dans le dernier n° 187 de Banque&Droit, mes commentaires de : Civ. 1, 4 juillet 2019, n° 18-10077, à paraître au Bulletin, qui rejette le caractère abusif de deux clauses usuelles dans l’assurance emprunteur. EXTRAIT Civ. 2, 13 juin 2019, n° 18-17872, sur les limites de l’obligation d’information et de conseil pesant sur l’intermédiaire d’assurance EXTRAIT...
Notre chronique annuelle de droit des assurances est parue le 5 septembre à la Semaine juridique – Entreprise et affaires (JCP E). Elle couvre les faits marquants sur la période mai 2018-juin 2019 pour l’ensemble des matières de la discipline.
Un grand merci à mes co-auteurs Maud Asselain et Michel Leroy.
Au dernier numéro de la revue Banque & Droit (n° 186, p. 59), mon commentaire de la décision « Provitalia » rendue par la Commission des sanctions de l’ACPR (Procédure 2018-02, Décision du 15 mai 2019).
Voici un extrait :
Dans l’Essentiel du droit des assurances (LEDA), numéro de juillet, mon commentaire d’une intéressante décision sur les critères de l’abus de fonction d’un agent général (Civ. 1, 15 mai 2019, n° 17-17959).
En voici un extrait :