Ravi d’intervenir auprès du Barreau de Paris sur ce thème passionnant : Intelligence artificielle, responsabilité civile et assurance RC.
L’inéluctabilité des conséquences dommageables de la faute dolosive
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Le 11 mai 2023 : Intelligence artificielle, responsabilité civile et assurance RC
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Le 2 mai 2023 : ROAM – Présentation du règlement DORA
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Présentation du règlement du 14 décembre 2022 sur la résilience opérationnelle numérique dans le secteur financier lors d’un comité exécutif de la ROAM. L’occasion d’évoquer le contenu et les enjeux de ce règlement en matière d’assurance.
Faute inassurable : le ralliement de la troisième chambre civile
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Civ. 3, 30 mars 2023, n°21-21.084, Publié au bulletin : mon commentaire au BJDA-LexisNexis n°86
EXTRAIT :
Garantie « pannes mécaniques » : assurance RC ou assurance de chose ?
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📕 Au menu du prochain Essentiel du droit des assurances, parmi les treize contributions mensuelles, je vous propose mon commentaire de : Civ. 2 civ., 9 mars 2023, n° 21-19982. L’occasion de revenir sur la garantie « pannes mécaniques » et sa qualification au sein des assurances de dommages.
L’exposition à l’amiante constitue le fait dommageable, y compris pour le préjudice d’anxiété
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Commentaire à l’Essentiel du droit des assurances du mois de mars : Civ. 2, 15 décembre 2022, n° 21-16-682, publié au bulletin et Civ. 2, 15 décembre 2022, n° 21-16-683, inédit Le fait dommageable, dans les rapports entre l’assuré garanti au titre de la faute inexcusable et son assureur, est constitué par l’exposition à l’amiante, et non par la connaissance par le salarié...