A paraître dans l’Essentiel du droit des assurances et en version longue dans le Recueil Dalloz, mon commentaire de l’arrêt rendu par la Deuxième chambre civile le 24 septembre 2020 (18-12.593 18-13.726)
EXTRAITS
Mon commentaire à la RTDF 2020/3 sur le récent Eiopa’s approach to the supervision of product oversight and governance (8 oct. 2020)
Le document comporte des éléments intéressants mais ignore certaines problématiques essentielles aux praticiens, comme la co-conception de produits (vs la conception externalisée) qui méritait bien que j’y consacre quelques développements.
EXTRAIT
Je suis ravi et honoré d’être intervenu au colloque organisé par le Forum du droit des assurances sur les rapports entre le droit des assurances et le droit de la consommation. L’occasion d’aborder, en duo avec l’Avocat Général Grignon-Dumoulin, l’interprétation des contrats (notamment l’interprétation in favorem et la sanction des exclusions interprétables)...
Je suis très honoré d’être intervenu à la demande de la FNMF sur le courtage d’assurance dans le cadre d’un cercle de la mutualité dédié à ce thème. J’y ai notamment abordé la règlementation et les différentes configurations du courtage (co-courtage, sous-courtage, courtiers grossistes…).
Le 15 novembre dernier, s’est tenu à distance le tout premier panorama EFE du droit des assurances IARD. Pour l’occasion, j’ai eu la chance d’être accompagné par les meilleurs juristes et avocats spécialisés avec qui nous avons débattu de l’actualité jurisprudentielle en assurance de dommages. Rendez-vous est d’ores et déjà pris pour l’année prochaine...