Trois contributions pour le numéro de décembre de l’Essentiel du droit des assurances.
Essentiel du droit des assurances – Déc. 2021
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L’assurance-vie à l’ère de la finance durable
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Dans la toute prochaine Revue trimestrielle de droit financier (RTDF 3-2021), je vous propose de découvrir mon étude sur le thème de « l’assurance-vie à l’ère de la finance durable ». J’y analyse l’impact de la durabilité au triple niveau des organismes, des produits et de la distribution d’assurances-vie.
La mise en garde de l’adhérent par le banquier souscripteur de l’assurance collective emprunteur : sévérité confirmée
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Pour être classique, la solution de l’arrêt que nous commentons à la revue Banque & Droit (n°199 / sept.-oct. 2021) vaut de rappeler la rigueur du régime que la Cour de cassation assigne à l’obligation de mise en garde pesant depuis 2007 sur la banquier souscripteur d’une assurance emprunteur de groupe.
Un liste exemplative d’exclusions peut-elle être formelle et limitée ?
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En UNE de l’Essentiel du droit des assurances (LEDA, sept. 2021), mon commentaire de Cass. 2e civ., 17 juin 2021, n° 19-24467, FS–BR
Chronique annuelle de droit des assurances – JCP E Septembre 2021
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Heureux d’annoncer la parution au JCP E (LexisNexis) de notre chronique annuelle de droit des assurances.
Un grand merci à mes fidèles complices Maud Asselain et Michel Leroy !