⚖ Je suis très heureux de vous annoncer la parution du dernier Bulletin Juridique des Assurances (n° 93) dans lequel se trouvent les actes du beau colloque qui s’est tenu à la Cour de cassation le 22 mars dernier sur le thème : « Le passé de l’assuré : de l’inconnu au connu ». 👉 Retrouvez les contributions des différents intervenants sur LexisNexis.fr et en libre accès sur bjda...
Parution imminente du nouvel Essentiel du droit des assurances (Lextenso) dans lequel je vous propose quelques réflexions sur le caractère formel et limité des exclusions individualisées.
Au menu du nouvel Essentiel du droit des assurances, je vous propose quelques observations sous les arrêts rendus le 4 avril dernier à propos du caractère inéluctable de la faute dolosive.
Parution imminente du nouveau numéro (3) de l’Essentiel du droit des assurances aux éditions Lextenso.
Parmi les contributions, je vous propose mon commentaire d’un intéressant arrêt rendu en matière de #passeport#européen dans le secteur de l’assurance : Civ. 2, 21 déc. 2023, n° 21-21.140, n° 1277 B
Le nouveau Bulletin Juridique des Assurances (BJDA-LexisNexis) vient de paraître.
Dans ce numéro (91), en libre accès sur le site bjda.fr, je vous propose mon commentaire de l’arrêt du 24 janvier 2024 (pourvoi n° 22-14.739) rendu à propos d’une exclusion comportant la conjonction « Lorsque »…