Commentaire de la Recommandation ACP 2013-R-01 par le Professeur Pierre-Grégoire Marly, Essentiel du droit des assurances (LEDA), Février 2013, p. 1.
31 Octobre 2012 : L’intermédiaire d’assurance face au contrôle de l’ACP
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly interviendra le 31 octobre prochain auprès d’un courtier grossiste pour animer une formation sur le contrôle ACP des intermédiaires d’assurance.
Commission consultative de l’ACP sur les pratiques commerciales
Le Doyen Pierre-Grégoire Marly participera le 18 septembre prochain à la Commission consultative de l’ACP sur les pratiques commerciales, Commission pour laquelle son mandat a été renouvelé pour 2 ans.
28 Juin 2012 – Réunion à l’ACP du groupe de travail sur l’enseignement des règles relatives à la protection de la clientèle
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera à la première réunion du groupe de travail sur l’enseignement en niveau Master des règles relatives aux pratiques commerciales et à la protection de la clientèle.
27 Juin 2012 – Réunion du Club juridique / Laboratoire Assurance Banque (LAB)
Le 27 juin prochain, le Club juridique du LAB, animé par Alain Curtet (Directeur juridique des MMA) et le Professeur Pierre-Grégoire Marly, se réunira autour de l’actualité bancaire et assurantielle. Seront notamment abordés : le rapport annuel de l’ACP, la mise en place des services de paiement et le traitement des réclamations.