Mon commentaire de l’ordonnance n°2020-1595 du 16 déc. 2020 à lire en Une de l’Essentiel du mois de janvier.
Brexit et assurance : l’ordonnance du 16 décembre 2020
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Le 20 mars 2019 : Colloque à l’Université Paris-Dauphine sur Brexit et risques financiers
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Dans le cadre du colloque organisé à l’Université Paris-Dauphine sur le thème « Brexit et Risques financiers », le Professeur Pierre-Grégoire Marly a participé, au côtés de Madame Souverain-Des (ACPR) et Messieurs Borde (Paul Hastings), Rosier (FFA) et Mettetal (HMN), à la table ronde consacrée à l’assurance où il a évoqué plus spécialement l’incidence du Brexit sur les...
Les mesures préparant au hard Brexit en matière d’assurance
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Commentaire du volet financier de l’Ordonnance n° 2019-75 du 6 février 2019, à paraître dans la chronique « Finance et assurance »à la RTDF 2019/1 « Dans une précédente chronique, nous abordions l’incidence d’un Brexit« dur »sur les contrats d’assurance souscrits antérieurement auprès de compagnies britanniques à l’effet de garantir des risques ou des engagements situés en...
Brexit, assurance construction, risque statutaire : les vicissitudes du passeport européen en matière d’assurance
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Article du Professeur Pierre-Grégoire Marly, publié à la Revue trimestrielle de droit financier (RTDF) 2018/2-3, Chronique Finance et Assurance, p. 128. Pilier du Marché unique de l’assurance, le passeport européen permet à son bénéficiaire d’opérer dans l’ensemble de l’Union à partir de l’agrément administratif et de la surveillance prudentielle auxquels il est assujetti dans l’État...
Le 30 novembre 2018 : Soft law et Brexit
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A la demande de la société HSBC, le Professeur Pierre-Grégoire Marly donnera une conférence sur, d’une part, la pouvoir normatif des autorités de régulation (l’exemple de l’ACPR) et, d’autre part, l’incidence du Brexit sur les services financiers (l’exemple de l’assurance).