A la demande de la société HSBC, le Professeur Pierre-Grégoire Marly donnera une conférence sur, d’une part, la pouvoir normatif des autorités de régulation (l’exemple de l’ACPR) et, d’autre part, l’incidence du Brexit sur les services financiers (l’exemple de l’assurance).
Le 19 mars 2018 : Groupe de travail « Brexit et assurance »
Le 19 mars 2018, le Professeur Pierre-Grégoire Marly a participé au Groupe de Travail « Brexit et assurance » constitué par le Haut comité juridique de la place financière (HCJP).
A cette occasion, il a présenté son projet de rapport traitant de l’impact du Brexit sur les organismes et les contrats d’assurance (en cours et à venir).
Le 23 janvier 2018 : Brexit et assurance
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera au groupe de travail du HCJP consacré à l’incidence du Brexit sur le secteur de l’assurance. Il y présentera notamment son projet de rapport sur l’accès des assureurs britanniques au marché français une fois le Brexit effectif. Les discussions porteront également sur le sort des contrats en cours et le positionnement de...
Le 6 décembre 2017 : Brexit et Assurance
Dans le cadre des travaux du Haut comité juridique de la Place financière (HCJP), le Professeur Pierre-Grégoire Marly participe à la commission consacrée à l’impact du Brexit sur l’assurance. A l’occasion du lancement de cette commission, il a été désigné rapporteur pour la partie relative à l’exercice transfrontalier des activités d’assureur, de réassureur et...
Le 9 novembre 2017 : Réunion du HCJP sur Brexit et Assurance
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera aux travaux de la commission sur les conséquences du Brexit en matière d’assurance sous l’égide du Haut Comité Juridique de Place (HCJP).
Une première réunion sera consacrée aux axes de réflexion sur lesquels travaillera cette commission.