Le 20 novembre prochain, j’aurai le plaisir d’intervenir à la conférence du Comité juridique & réglementaire de la FG2A : « Quelles pratiques de la POG en matière affinitaire? ». La conférence sera animée par : – Géraldine Brasier Porterie, Avocat Associé – Partner Co fondateur du Cabinet Baro Alto et en charge de la direction du Comité Juridique FG2A...
Recommandation ACPR 2023-R-01 du 17 juillet 2023
Au menu du nouveau numéro de la revue Banque & Droit, je vous propose mon commentaire de la recommandation ACPR 2023-R-01 du 17 juillet 2023 sur l’application de certaines dispositions issues de la DDA.
Les courtiers grossistes dans le viseur de l’ACPR
Au menu du nouveau numéro de l’Essentiel du droit des assurances, je vous propose un commentaire de l’article de presse par lequel l’ACPR formule des bonnes pratiques à l’attention des courtiers grossistes.
EXTRAIT
Précisions de la Commission européenne sur la gouvernance des produits d’assurance
Ci-après mon commentaire à la RTDF des réponses parfois surprenantes de la Commission européenne en matière de gouvernance des produits (POG). Comme l’y autorise le règlement qui l’institua en 2010[1], l’Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP ou EIOPA) a saisi la Commission européenne de plusieurs questions requérant son interprétation de la directive (UE)...
Le 8 avril 2021 : Colloque EFE sur le parcours de souscription
Je me réjouis de présider et d’intervenir au deuxième colloque annuel organisé par EFE sur le parcours de souscription des contrats d’assurance.
Programme ci-dessous :