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Le 20 novembre 2023 : Quelles pratiques de la POG en matière affinitaire?

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Le 20 novembre prochain, j’aurai le plaisir d’intervenir à la conférence du Comité juridique & réglementaire de la FG2A : « Quelles pratiques de la POG en matière affinitaire? ». La conférence sera animée par : –        Géraldine Brasier Porterie, Avocat Associé – Partner Co fondateur du Cabinet Baro Alto et en charge de la direction du Comité Juridique FG2A...

DDA : la distribution des IBIP’s à l’épreuve de l’avis technique d’EIOPA

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  Article du Professeur Pierre-Grégoire Marly, à paraître dans le 1er numéro 2017 de la Revue trimestrielle de droit financier (RTDF)     Les « produits d’investissement fondés sur l’assurance » (insurance-based investment products ou IBIP’s) regroupent les contrats d’assurance-vie « comportant une durée de vie ou une valeur de rachat qui est totalement ou partiellement exposée, de...