Ce manuel de droit de l’assurance est un ouvrage pédagogique destiné aux étudiants comme aux professionnels de l’assurance ou d’autres secteurs.

Il présente l’originalité de traiter autant du contrat d’assurance que des organismes et intermédiaires d’assurance.

PLAN PREVISIONNEL

PREMIERE PARTIE : LE CONTRAT D’ASSURANCE

TITRE 1 : Droit commun

SOUS-TITRE I : La notion de contrat d’assurance
SOUS-TITRE II : La conclusion du contrat d’assurance
SOUS-TITRE III : La modification du contrat d’assurance
SOUS-TITRE IV : L’exécution du contrat d’assurance
SOUS-TITRE V : L’extinction du contrat d’assurance
SOUS-TITRE VI : La contestation du contrat d’assurance

TITRE 2 : Droits spéciaux

SOUS-TITRE I : Les assurances de dommages
Chapitre premier : Règles communes aux assurances de dommages
Chapitre second : Règles propres aux assurances de responsabilité

SOUS-TITRE II : Les assurances de personnes
Chapitre premier : Les assurances sur la vie
Chapitre second : Les assurances de dommages corporels

DEUXIEME PARTIE : LES ORGANISMES D’ASSURANCE

TITRE 1 : Variété

SOUS-TITRE I : Les entreprises d’assurance

SOUS-TITRE II : Les mutuelles

SOUS-TITRE III : Les institutions de prévoyance

TITRE 2 : Agrément

SOUS-TITRE I : Exigence

SOUS-TITRE II : Procédure

SOUS-TITRE III : Caducité

SOUS-TITRE IV : Retrait

TITRE 3 :        Régime

SOUS-TITRE I : Provisionnement des engagements

SOUS-TITRE II : Représentation des engagements

SOUS-TITRE III : Gouvernement d’entreprise

TITRE 4 :        Contrôle

SOUS-TITRE I : Autorités de contrôle

SOUS-TITRE II : Modalités de contrôle

SOUS-TITRE III : Sanctions du contrôle

TROISIEME PARTIE : LES INTERMEDIAIRES D’ASSURANCE

TITRE 1 : Définition

SOUS-TITRE I : Critère de l’activité

SOUS-TITRE II : Critère de la rémunération

SOUS-TITRE III : Dérogations

TITRE 2 :        Classification

SOUS-TITRE I : Courtiers

SOUS-TITRE II : Agents généraux

SOUS-TITRE III : Mandataires d’assurance et d’intermédiaires d’assurance

SOUS-TITRE IV : Intermédiaires européens

TITRE 3 :        Immatriculation

SOUS-TITRE I : Obligation

SOUS-TITRE II : Conditions

TITRE 4 :        Responsabilité

SOUS-TITRE I : Responsabilité disciplinaire

SOUS-TITRE II : Responsabilité civile