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24 Septembre 2010 : Réunion du LAB « Lutte anti-blanchiment et Sécurité financière »

Réunion dans les locaux de MMA des Club juridique et Club Développement durable du Laboratoire Assurance Banque (LAB)

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AGENDA

11/01/2012

Matinée d’échanges, le 24 janvier prochain, sur les armes de la lutte anti-fraude dans la perspective de Solvabilité II
09/01/2012

Contexte et environnement normatif de la conformité dans le secteur financier

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PUBLICATIONS

Ouvrages et Contributions

22/06/2010

Droit de l’assurance, éd. Dalloz (à paraître en 2011)
22/05/2010

Droit des entreprises d’assurance, éd. Revue banque, préface François Ewald, Avril 2011

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Articles et Notes

30/12/2011

La loyauté et ses déclinaisons dans la relation client
22/12/2011

Solvabilité II : L’incidence du Pilier 2 sur la gouvernance des organismes d’assurance

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THÈMES

ACP Actifs Agrément article L. 132-5-2 article L. 132-27-1 article L. 520-1 Assurance Assurance-vie Assurances de dommages Blanchiment CGP CIF Commercialisation contentieux Contrat d'assurance Contrôle de conformité Contrôle interne Courtier D&O Devoir de conseil Entreprises d'assurance faculté de rétractation Gouvernance Intermédiation Intermédiation en assurance IOB Liquidation spéciale LPS Mutuelle Nullité obligation d'information Obligation de cohérence Obligation de mise en garde Organismes d'assurance Prescription biennale Publicité Qualification RCMS Renonciation Responsabilité civile Réglementation prudentielle Société de groupe d'assurance mutuelle Solvabilité 2 Titres financiers Transfert de portefeuille