Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera le 30 janvier prochain à l’atelier organisé par la Revue Banque sur le thème : Monétique, services de paiement et e-commerce. Il interviendra plus particulièrement sur les obligations imparties aux établissements de paiement et de monnaie électronique en matière de contrôle interne et de protection de la clientèle. Pour davantage...
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera le 29 janvier prochain au Petit-Déjeuner organisé par Ernst & Young autour de la réforme Solvabilité 2. Il interviendra plus spécialement sur le principe des 4 yeux, ainsi que sur les notions d’AMSB (Administrative, Management or Supervisory Body) et de dirigeants effectifs. Pour davantage d’informations, veuillez contacter...
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly a refondu le fascicule 504-60 consacré aux entreprises d’assurance dans le Jurisclasseur Encyclopédie Civil et Assurance.
Ce fascicule est accessible via le site LexisNexis.
Commentaire du Règlement UE n° 1286/2014 du 26 novembre 2014 par le Professeur Pierre-Grégoire Marly, Essentiel du droit des assurances (LEDA), Janvier 2015, p. 6 et Revue trimestrielle de droit financier (RTDF) 2015/1 EXTRAIT « Applicable à partir du 31 décembre 2016, le règlement UE n° 1286/2014 impose la remise d’un document d’informations clés (KID) à l’investisseur...
Commentaire du décret n° 2014-1357 du 13 novembre 2014, par le Professeur Pierre-Grégoire Marly, Essentiel du droit des assurances (LEDA) Janvier 2015, p. 6 EXTRAIT « Un décret du 13 novembre 2014, entré en vigueur le 1er janvier 2015, vient affiner le dispositif en vertu duquel l’ACPR contrôle l’honorabilité et la compétence des organes collégiaux et des dirigeants d’organismes...