Le 13 février prochain, à la Maison du Barreau, le Professeur Pierre-Grégoire Marly co-animera la deuxième session de formation consacrée à l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016. A cette occasion, il interviendra plus particulièrement sur : Les effets du contrat La force obligatoire L’effet relatif La durée La cession Le régime de l’obligation Les modalités de l’obligation Les...
Aux côtés du Maître Loyseau de Grandmaison, membre du CNB, le Professeur Pierre-Grégoire Marly animera à la Maison du Barreau une formation sur la réforme du droit commun des contrats par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016.
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera au petit-déjeuner organisé par EY Société d’avocats sur le thème de la fonction conformité.
Il consacrera son intervention au responsable de la fonction conformité.
Avis d’expert par le Professeur Pierre-Grégoire Marly, Newsletter EFE, Actualité de la banque-assurance « La directive 2016/97/UE (IDD ou DDA) consacre son article 25 à « la surveillance et la gouvernance du produit » (Product Oversight and Governance ou POG). Applicable quelle que soit la nature des contrats distribués, à l’exception de ceux garantissant les « grands...
Le 27 janvier prochain, le Professeur Pierre-Grégoire Marly animera à Niort, auprès des équipes d’un important groupe mutualiste, une formation consacrée à la Directive sur la distribution d’assurances (DDA ou IDD), avec un focus sur les nouvelles dispositions en matière de conseil et de gouvernance produit (POG).