Le 15 novembre dernier, s’est tenu à distance le tout premier panorama EFE du droit des assurances IARD. Pour l’occasion, j’ai eu la chance d’être accompagné par les meilleurs juristes et avocats spécialisés avec qui nous avons débattu de l’actualité jurisprudentielle en assurance de dommages. Rendez-vous est d’ores et déjà pris pour l’année prochaine...
Actifs éligibles aux unités de compte : suite et fin de l’affaire « Optimiz Presto 2 »
A la revue Banque et Droit (n°193, p.72), mon commentaire de l’arrêt rendu le 16 juillet 2020 par la deuxième Chambre civile de la Cour de cassation (n°19-16.922, publié au Bulletin).
EXTRAIT
Assurances de groupe : application de l’article L.141-6 du Code des assurances lorsque le souscripteur est également courtier
Dans l’Essentiel du droit des assurances (Septembre 2020), mon commentaire de l’arrêt rendu le 25 juin 2020 par la deuxième Chambre civile (n°18-26.770).
EXTRAIT
Acte suicidaire et faute dolosive en assurance de responsabilité civile
Paru dans le numéro de L’Essentiel du droit des assurances du mois de juillet, mon commentaire des deux arrêts rendus le 20 mai dernier par la 2ème chambre civile sur la faute dolosive appliquée au suicide (Civ.2, 20 mai 2020, n°19-11538 etn°19-14306, à paraître au Bulletin). L’occasion d’exprimer quelques réserves sur la conception dualiste de la faute inassurable et...
Assurances de dommages et pertes d’exploitation : quelles leçons tirer de la crise sanitaire ?
Paru dans le numéro 7666-7667 de l’Argus de l’assurance « spécial Covid-19 », l’article que j’ai eu le plaisir de co-écrire avec mes complices Christophe Pardessus (Marsh), Emmanuèle Lutfalla et Deborah Azerraf (Signature Litigation), sur les enseignements que le droit des assurances peut tirer de la crise sanitaire, que ce soit sous l’angle conceptuel (notions...