Ce qui devait être une simple mise à jour a finalement abouti à une complète refonte de mon fascicule Juriclasseur sur le droit des entreprises d’assurance. De fait, outre la transposition de la réforme Solvabilité 2 (dont son pilier 1), y sont désormais traités : les FRPS, le Brexit, la résolution, etc… Au total, le fascicule, à jour au mois de mars 2020, a doublé de volume et préfigure la...
J’ai l’immense plaisir de présider la conférence organisée le 12 mars prochain en Sorbonne par le Forum du droit des assurances, sous l’égide de l’IAP Sorbonne, sur le thème de l’expertise et de l’assurance construction.
Inscription gratuite, mais obligatoire (cf. l’affiche ci-dessous)
Le 3 mars prochain, j’aurai l’honneur et le plaisir d’intervenir au colloque organisé par l’Unversité de Caen sur un thème qui m’est cher : L’assurance du risque « cyber »
Ci-après le programme de cette journée réjouissante :
A lire en Une de l’Essentiel du droit des assurances (LEDA, février 2020), mon commentaire de l’importante décision rendue par la deuxième chambre civile sur le caractère impératif de l’article L. 124-5 du Code des assurances : Civ.2, 12 décembre 2019, n° 18-12762, Bull. à venir
EXTRAIT
A lire au n°189 de la revue Banque et Droit, p. 74, mon commentaire des principaux arrêts rendus en 2019 sur l’exercice abusif de la faculté de renonciation prorogée en matière d’assurance vie.
EXTRAIT