Dans le cadre de la 10ème réunion annuelle sur la réforme prudentielle Solvabilité 2, le Professeur Pierre-Grégoire Marly interviendra le second pilier de cette réforme et, plus particulièrement, le contrôle de conformité.
Avec Alain Curtet, Directeur Juridique des MMA, le Professeur Pierre-Grégoire Marly animera le Club juridique du Laboratoire Assurance Banque (LAB) et présentera les dernières réformes en matière de droit des assurances : Loi de séparation, Décret sur les actifs éligibles, Note CNI, projet de loi Hamon…
La Chronique de droit des assurances (1ère partie) rédigée par Pierre-Grégoire Marly et Maud Asselain vient d’être publiée à la Semaine Juridique Entreprise et Affaires n° 36, 5 Septembre 2013, p. 1479.
Cette chronique couvre les principales actualités de l’année 2012 et du début 2013.
« La souscription en ligne d’un contrat d’assurance sur la vie », par le Doyen Pierre-Grégoire Marly, in Banque et Droit juin 2013, n° hors série « Quel droit pour le développement de la banque en ligne », p. 52. EXTRAIT » A l’instar des secteurs bancaire et financier, l’assurance aspire à sa dématérialisation. Si la souscription en ligne demeure à ce jour marginale, son...
Le Professeur et Doyen Marly est intervenu pour un courtier sur le régime des assurances collectives de dommages.