La Chronique de droit des assurances (1ère partie) rédigée par Pierre-Grégoire Marly et Maud Asselain vient d’être publiée à la Semaine Juridique Entreprise et Affaires n° 36, 5 Septembre 2013, p. 1479.
Cette chronique couvre les principales actualités de l’année 2012 et du début 2013.
« La souscription en ligne d’un contrat d’assurance sur la vie », par le Doyen Pierre-Grégoire Marly, in Banque et Droit juin 2013, n° hors série « Quel droit pour le développement de la banque en ligne », p. 52. EXTRAIT » A l’instar des secteurs bancaire et financier, l’assurance aspire à sa dématérialisation. Si la souscription en ligne demeure à ce jour marginale, son...
Le Professeur et Doyen Marly est intervenu pour un courtier sur le régime des assurances collectives de dommages.
CA Paris, pôle 2, chambre 5, 5 février 2013 (n° 12/100205), société Encore Events, Commentaire par le Doyen Pierre-Grégoire Marly, LEDA Avril 2013, p. 2.
L’illicéité d’une exposition se propage au contrat d’assurance garantissant les conséquences de son éventuelle annulation.
Dans le cadre de la Cinquième édition des Rencontres Argus autour de la gestion de sinistres, le Doyen Pierre-Grégoire Marly interviendra sur la jurisprudence en matière de fraude à l’assurance.