Paru au n° 201 de la revue Banque&Droit (janvier – février 2022), mon commentaire du décret et des arrêtés du 2 décembre 2021 sur la réforme du courtage et, plus spécialement, sur les associations professionnelles nouvellement institutées.
Trois contributions pour le numéro de décembre de l’Essentiel du droit des assurances.
J’ai reçu avec plaisir l’épreuve de ma contribution aux Mélanges AEDBF-VIII.
Dans la toute prochaine Revue trimestrielle de droit financier (RTDF 3-2021), je vous propose de découvrir mon étude sur le thème de « l’assurance-vie à l’ère de la finance durable ». J’y analyse l’impact de la durabilité au triple niveau des organismes, des produits et de la distribution d’assurances-vie.
Pour être classique, la solution de l’arrêt que nous commentons à la revue Banque & Droit (n°199 / sept.-oct. 2021) vaut de rappeler la rigueur du régime que la Cour de cassation assigne à l’obligation de mise en garde pesant depuis 2007 sur la banquier souscripteur d’une assurance emprunteur de groupe.