Le regroupement des mutuelles, Dossier spécial sous la direction scientifique de Pierre-Grégoire Marly, Journal Spécial de Sociétés, Janvier 2011. Le monde mutualiste, entre constantes et mutations, Avant-propos de Pierre-Grégoire Marly » Depuis plusieurs années déjà, la mutualité écrit une nouvelle page de son histoire. Elle y narre le rapprochement de ses acteurs, d’où émergent toutes sortes...
Conférence LexisNexis sur le thème des « Enjeux de la de compliance en assurance », Jeudi 9 décembre au Hilton Arc de Triomphe
Pierre-Grégoire Marly interviendra sur la notion de conformité dans le cadre du contrôle interne des organismes d’assurance
Commentaire sous Cass. com., 14 sept. 2010, F-P+B, Pourvoi n° 09-14.322, L’Essentiel de droit des assurances (LEDA) Novembre 2010, p.6.
Vers un statut de mutuelle européenne ? Revue Trimestrielle de Droit Financier (RTDF) 2010/2, p.99 RESUME » Depuis la loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005, les entreprises d’assurance peuvent revêtir la forme d’une société européenne. Cette structure offre à des entités établies dans plusieurs Etats européens de constituer une société unique à partir de laquelle seront gérées leurs activités...
Réunion dans les locaux de MMA des Club juridique et Club Développement durable du Laboratoire Assurance Banque (LAB)