« A la frontière du droit financier et du droit des assurance », Contribution aux Mélanges en l’honneur du Professeur Paul Le Cannu, Lextenso édition, Dalloz, Transactive et IRJS. EXTRAIT : » A l’abord, il n’est guère d’affinité entre le droit financier et le droit des assurances. De fait, leur matière respective accuse d’emblée une irréductible idiosyncrasie : à grands traits, l’assurance...
ACP, sanct., 18 juin 2013, ARCA Patrimoine, Commentaire par le Professeur Pierre-Grégoire Marly, Bulletin Joly Bourse (BJB), Nov. 2013, p. 534 EXTRAIT « Il est loin le temps où l’adage sommait l’acquéreur d’être curieux avant de s’engager[1]… Dans la vente comme dans d’autres contrats, le devoir de se renseigner s’est progressivement éclipsé en faveur du droit d’être éclairé sur le bien ou le...
La Chronique de droit des assurances (1ère partie) rédigée par Pierre-Grégoire Marly et Maud Asselain vient d’être publiée à la Semaine Juridique Entreprise et Affaires n° 36, 5 Septembre 2013, p. 1479.
Cette chronique couvre les principales actualités de l’année 2012 et du début 2013.
« La souscription en ligne d’un contrat d’assurance sur la vie », par le Doyen Pierre-Grégoire Marly, in Banque et Droit juin 2013, n° hors série « Quel droit pour le développement de la banque en ligne », p. 52. EXTRAIT » A l’instar des secteurs bancaire et financier, l’assurance aspire à sa dématérialisation. Si la souscription en ligne demeure à ce jour marginale, son...
Dans le cadre des « Rendez-vous Banque Assurance » la Revue Banque organise un colloque intitulé « Quel avenir pour la bancassurance à la française ? » A cet occasion, le Doyen Pierre-Grégoire Marly analysera l’impact des projets européens PRIP’s (Règlement sur les produits d’investissement) et MIA 2 (Refonte de la Directive sur l’intermédiation en assurance) sur la...