Les actes du colloque « Risques émergents et assurance » viennent d’être publiés au Bulletin Juridique des Assurances que vous retrouvez en ligne sur bjda.fr ou sur LexisNexis.
Avec mon complice Arnaud Sorel, nous vous proposons une réflexion autour de la question suivante : L’assurance paramétrique est-elle soluble dans le principe indemnitaire ?
📘 Parution imminente de l’Essentiel du droit des assurances (n° 10), dans lequel je vous propose quelques observations sur les mesures de proportionnalité dans la révision de Solvabilité 2 et la consultation que’EIOPA leur consacre.
Très bonne lecture !
Extrait
📘 Parution imminente de l’Essentiel du droit des assurances (n° 10), dans lequel je vous propose un peu d’actualité européenne à travers notamment l’entrée en vigueur du règlement (UE) 2024/1689 sur l’intelligence artificielle (AI Act).
Très bonne lecture !
Extrait
📚 l’Essentiel du droit des assurances fait sa rentrée avec, entre autres contributions, mes observations sous un arrêt (n° 22-21754) dans lequel la Cour de cassation clarifie la distinction entre mesure de quarantaine et mesure de confinement.
Bonne lecture !
EXTRAIT
Parution à la Semaine juridique « Affaire et Entreprise » (JCP E – LexiNexis) de notre chronique annuelle de droit des assurances, cohérite avec Maud Asselain et Michel Leroy.