Et c’est parti pour une nouvelle saison du Club juridique et conformité au Cercle LAB, où je me réjouis d’intervenir à nouveau cette année aux côtés de Maud Vautrain et de Lionel Corre ! Pour la première réunion qui se déroulera mercredi 3 novembre, nous échangerons sur les thèmes suivants : – Durabilité et assurance (j’exposerai notamment les apports du règlement délégué...
Rendez-vous le 9 décembre prochain pour notre conférence annuelle sur la distribution d’assurances. L’occasion, comme chaque année, de faire le point sur l’actualité réglementaire et jurisprudentielle (réforme du courtage, démarchage téléphonique, intégration de la durabilité…), mais aussi de réfléchir aux problématiques que rencontrent les assureurs et les...
Pour être classique, la solution de l’arrêt que nous commentons à la revue Banque & Droit (n°199 / sept.-oct. 2021) vaut de rappeler la rigueur du régime que la Cour de cassation assigne à l’obligation de mise en garde pesant depuis 2007 sur la banquier souscripteur d’une assurance emprunteur de groupe.
En UNE de l’Essentiel du droit des assurances (LEDA, sept. 2021), mon commentaire de Cass. 2e civ., 17 juin 2021, n° 19-24467, FS–BR
Heureux d’annoncer la parution au JCP E (LexisNexis) de notre chronique annuelle de droit des assurances.
Un grand merci à mes fidèles complices Maud Asselain et Michel Leroy !