Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera, en qualité de rapporteur, au jury de thèse de M. Greliè dont la soutenance se déroulera à l’Université de Nantes le 23 novembre prochain.
Cette thèse est intitulée : Le contrat d’assurance en France et aux Etats-Unis : Aspects de droit comparé
Ce manuel de droit de l’assurance est un ouvrage pédagogique destiné aux étudiants comme aux professionnels de l’assurance ou d’autres secteurs.
Il présente l’originalité de traiter autant du contrat d’assurance que des organismes et intermédiaires d’assurance.
TITRE 1 : Droit commun
SOUS-TITRE I : La notion de contrat d’assurance
SOUS-TITRE II : La conclusion du contrat d’assurance
SOUS-TITRE III : La modification du contrat d’assurance
SOUS-TITRE IV : L’exécution du contrat d’assurance
SOUS-TITRE V : L’extinction du contrat d’assurance
SOUS-TITRE VI : La contestation du contrat d’assurance
TITRE 2 : Droits spéciaux
SOUS-TITRE I : Les assurances de dommages
Chapitre premier : Règles communes aux assurances de dommages
Chapitre second : Règles propres aux assurances de responsabilité
SOUS-TITRE II : Les assurances de personnes
Chapitre premier : Les assurances sur la vie
Chapitre second : Les assurances de dommages corporels
DEUXIEME PARTIE : LES ORGANISMES D’ASSURANCE
TITRE 1 : Variété
SOUS-TITRE I : Les entreprises d’assurance
SOUS-TITRE II : Les mutuelles
SOUS-TITRE III : Les institutions de prévoyance
TITRE 2 : Agrément
SOUS-TITRE I : Exigence
SOUS-TITRE II : Procédure
SOUS-TITRE III : Caducité
SOUS-TITRE IV : Retrait
TITRE 3 : Régime
SOUS-TITRE I : Provisionnement des engagements
SOUS-TITRE II : Représentation des engagements
SOUS-TITRE III : Gouvernement d’entreprise
TITRE 4 : Contrôle
SOUS-TITRE I : Autorités de contrôle
SOUS-TITRE II : Modalités de contrôle
SOUS-TITRE III : Sanctions du contrôle
TROISIEME PARTIE : LES INTERMEDIAIRES D’ASSURANCE
TITRE 1 : Définition
SOUS-TITRE I : Critère de l’activité
SOUS-TITRE II : Critère de la rémunération
SOUS-TITRE III : Dérogations
TITRE 2 : Classification
SOUS-TITRE I : Courtiers
SOUS-TITRE II : Agents généraux
SOUS-TITRE III : Mandataires d’assurance et d’intermédiaires d’assurance
SOUS-TITRE IV : Intermédiaires européens
TITRE 3 : Immatriculation
SOUS-TITRE I : Obligation
SOUS-TITRE II : Conditions
TITRE 4 : Responsabilité
SOUS-TITRE I : Responsabilité disciplinaire
SOUS-TITRE II : Responsabilité civile