Le 24 mars prochain, le Professeur Pierre-Grégoire Marly présidera la journée de formation organisée par EFE et consacrée à la Directive sur la distribution d’assurances (DDA ou IDD).
Il y fera également une intervention sur le thème de la « gouvernance produit » (POG).
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Article rédigé par le Professeur Pierre-Grégoire Marly et publié à la Revue trimestrielle de droit financier (RTDF) n° 4, 2015, p. 74. La notion de « produits d’investissement fondés sur l’assurance » (insurance-based investment products ou IBIPs) a été introduite par le Règlement européen PRIIPs du 26 novembre 2014[1]. Elle désigne les contrats d’assurance « comportant une durée de vie ou...
Le 14 mars prochain, le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera au Half Day sur l’assurance vie, évènement organisé à l’Espace Hamelin par News Assurances Pro, où il interviendra sur les contrats en déshérence et la loi Eckert.
Le 11 mars prochain, le Professeur Pierre-Grégoire Marly animera, aux côtés de Pierre Marcelin, de la Direction juridique de COVEA, le club juridique du Laboratoire Assurance Banque (LAB). Outre un point de discussion sur la DDA (IDD) et l’arrêt de la Cour de cassation sur la résiliation annuelle de l’assurance-emprunteur, les membres du club évoqueront la mise en place...
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera au groupe Europe du CCSF qui se prononcera sur le projet d’avis relatif au Règlement PRIIPs.