Le Doyen Marly participera le 7 novembre prochain au Colloque organisé par l’Université d’Angers sur le thème : Régime général des obligations, ciment du droit privé ?
Son intervention portera sur régime des obligations et droit des assurances.
Le Doyen Marly participera au colloque organisé par la Revue Banque sur le thème : Banque en ligne, quid des obligations juridiques ?
Son intervention sera consacrée à la Bancassurance en ligne.
Le 10 Octobre 2013, le Doyen Pierre-Grégoire Marly participera au Colloque organisé par la Faculté de droit du Mans sur la médiation.
Il interviendra plus spécialement sur les obstacles à la médiation, ainsi que sur la médiation dans le domaine des services de paiement et de monnaie électronique.
Le 10 octobre prochain, le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera au Colloque organisé par la Revue Banque sur le thème :
« Des derniers textes ACP/AMF aux directives européennes : jusqu’où faut-il aller pour protéger les épargnants ?«
Son intervention portera sur la question suivante : « L’avalanche réglementaire permet-elle une protection optimale des épargnants ? »
Commentaire de la Loi n° 2013-672 (art. 51) par le Doyen Pierre-Grégoire Marly dans le revue l’Essentiel du Droit des Assurances (LEDA), n° 9, octobre 2013, p. 7 EXTRAIT : « Au plan politique, les assurés sociétaires des caisses locales élisent les membres du conseil d’administration de la caisse régionale dont ils relèvent. Ce conseil nomme ensuite ses délégués à l’assemblée générale de la...