Le 14 février 2014, le Professeur Pierre-Grégoire Marly animera aux côtés d’Alain Curtet, Directeur juridique de Covéa, le club juridique du LAB. A cette occasion, il interviendra notamment sur : – les prêts à l’économie que peuvent désormais accorder les entreprises d’assurance – les nouvelles règles de fusion applicables aux sociétés d’assurance mutuelles...
Garantie des amendes civiles, Assurance rançon et kidnapping, Assurance extorsion… Quelle licéité ?
Le Doyen Pierre-Grégoire Marly est intervenu auprès d’un assureur sur les difficultés soulevées par la licéité de certaines garanties d’assurance de dommages, sous l’angle du droit privé interne et international.
Le 9 janvier 2014 : Quelles modifications réglementaires dans l’assurance pour 2014 ?
Le Doyen Marly participera au petit-déjeuner d’échanges professionnels organisé par le Laboratoire Assurance-Banque (LAB) sur le thème : Quelles modifications réglementaires dans l’assurance en 2014.
Pour en savoir davantage :
Faut-il transposer aux assureurs le dispositif de résolution bancaire ?
Article rédigé par le Professeur Pierre-Grégoire Marly, Argus de l’assurance, 6 décembre 2013, n°7340, p. 75. EXTRAIT « Une loi du 26 juillet dernier a introduit dans le Code monétaire et financier un important dispositif de prévention et de résolution des défaillances bancaires. Certes, avant même cette introduction, notre droit s’était doté de divers moyens destinés à éviter ou traiter de...
Les 12 et 13 déc. 2013 : « Ethique et Régulation » au CHEA
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly co-animera avec Jean-François Lemoux le séminaire organisé dans le cadre du Centre des hautes études en assurance (CHEA) sur l’Ethique Professionnelle.
A cette occasion, il interviendra également sur le thème : « Ethique et Régulation ».