A l’occasion de la remise des diplômes de l’IAP Sorbonne, s’est tenu un colloque consacré à l’assurabilité du risque sportif.
Le professeur Pierre-Grégoire Marly y est intervenu à propos de la forme individuelle ou collective des contrats d’assurance du risque sportif (RC et dommages corporels).
Sous la direction scientifique de Pierre-Grégoire Marly et de Céline Béguin, un colloque s’est tenu à l’Université du Mans sur le thème : « Nouvelles technologies et mutations de l’assurance ». A cette occasion, le Professeur Pierre-Grégoire Marly est intervenu aux côtés de Maître Valençon (Cabinet Kennedy’s) aux sujet de l’assurance du risque...
Article du Professeur Pierre-Grégoire Marly, publié à la Revue trimestrielle de droit financier (RTDF) 2018/2-3, Chronique Finance et Assurance, p. 128. Pilier du Marché unique de l’assurance, le passeport européen permet à son bénéficiaire d’opérer dans l’ensemble de l’Union à partir de l’agrément administratif et de la surveillance prudentielle auxquels il est assujetti dans l’État...
Com., 21 nov. 2018, n° 17-23598, publié au bulletin : observations du Professeur Pierre-Grégoire Marly in l’Essentiel du droit des assurances, Janvier 2019, p. 7. EXTRAIT « La coassurance figure la division horizontale d’un risque que garantissent plusieurs assureurs, chacun pour une quotité déterminée (x %) dont la somme n’excède pas l’unité (100%). Quoiqu’un lien...
Civ. 1, 24 octobre 2018, n° 16-16743, Publié au bulletin : Revue Banque & Droit, n° 182, p. 50, commentaire du Professeur Pierre-Grégoire Marly EXTRAIT « Pour la première fois, la Cour de cassation se prononce sur le sort du commissionnement d’un courtier d’assurance radié de l’ORIAS. En l’espèce, cette radiation faisait suite à la liquidation judiciaire du courtier qu’en...