Je suis ravi et honoré d’être intervenu au colloque organisé par le Forum du droit des assurances sur les rapports entre le droit des assurances et le droit de la consommation. L’occasion d’aborder, en duo avec l’Avocat Général Grignon-Dumoulin, l’interprétation des contrats (notamment l’interprétation in favorem et la sanction des exclusions interprétables)...
Le 16 octobre 2020 : Le courtage d’assurance
Je suis très honoré d’être intervenu à la demande de la FNMF sur le courtage d’assurance dans le cadre d’un cercle de la mutualité dédié à ce thème. J’y ai notamment abordé la règlementation et les différentes configurations du courtage (co-courtage, sous-courtage, courtiers grossistes…).
Le 15 octobre 2020 : Panorama de droit des assurances IARD
Le 15 novembre dernier, s’est tenu à distance le tout premier panorama EFE du droit des assurances IARD. Pour l’occasion, j’ai eu la chance d’être accompagné par les meilleurs juristes et avocats spécialisés avec qui nous avons débattu de l’actualité jurisprudentielle en assurance de dommages. Rendez-vous est d’ores et déjà pris pour l’année prochaine...
Actifs éligibles aux unités de compte : suite et fin de l’affaire « Optimiz Presto 2 »
A la revue Banque et Droit (n°193, p.72), mon commentaire de l’arrêt rendu le 16 juillet 2020 par la deuxième Chambre civile de la Cour de cassation (n°19-16.922, publié au Bulletin).
EXTRAIT
Assurances de groupe : application de l’article L.141-6 du Code des assurances lorsque le souscripteur est également courtier
Dans l’Essentiel du droit des assurances (Septembre 2020), mon commentaire de l’arrêt rendu le 25 juin 2020 par la deuxième Chambre civile (n°18-26.770).
EXTRAIT