De quelques avatars du gage de compte d’instruments financiers, Banque et Droit, 2005, n° 103, p. 32
De quelques avatars du gage de compte d’instruments financiers
D
La fongibilité des produits pharmaceutiques : étude et inquiétude
L
La fongibilité des produits pharmaceutiques : étude et inquiétude, note sous Cass. com., 15 mars 2005, Recueil Dalloz 2005, jur., Cah. Dr. Aff., p. 1718
Fongibilité et Volonté – Etude sur la qualification juridique des biens, Bibliothèque de l’Institut André Tunc, LGDJ, 2004
F
Cet ouvrage constitue la thèse de doctorat soutenue par Pierre-Grégoire Marly en décembre 2002 à l’Université de Paris 1 RESUME Dans une certaine conception, la nature juridique des biens ne corrèle pas nécessairement leur nature objective. Il suit de là que les individus peuvent qualifier une chose au mépris de ses traits communément perceptibles. Suivant cette analyse, l’opinion classique...
La nature juridique du partage
L
La nature juridique du partage, note sous Cass. 1ère civ., 3 juin 2003, Recueil Dalloz 2003, jur., p. 2655
Les confins du recours subrogatoire
L
Les confins du recours subrogatoire, note sous Cass. 1ère civ., 18 mars 2003, JCP E 2003, jur., p. 1291