Le 27 janvier prochain, le Professeur Pierre-Grégoire Marly animera à Niort, auprès des équipes d’un important groupe mutualiste, une formation consacrée à la Directive sur la distribution d’assurances (DDA ou IDD), avec un focus sur les nouvelles dispositions en matière de conseil et de gouvernance produit (POG).
Le 2 juin prochain, le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera au Forum 2016 de la gestion privée organisé par l’AGEFI.
Il interviendra sur le thème de « la connaissance du client et l’apport du digital ».
Article rédigé par le Professeur Pierre-Grégoire Marly et publié à la Revue trimestrielle de droit financier (RTDF) n° 4, 2015, p. 74. La notion de « produits d’investissement fondés sur l’assurance » (insurance-based investment products ou IBIPs) a été introduite par le Règlement européen PRIIPs du 26 novembre 2014[1]. Elle désigne les contrats d’assurance « comportant une durée de vie ou...
Le 8 octobre prochain, le Professeur Pierre-Grégoire Marly animera le Club juridique du Laboratoire Assurance Banque (LAB).
Seront notamment abordés : le projet IDD, la décision ACPR Vaillance Courtage et le décret du 28 août 2015 sur les contrats en déshérence.
ACPR,Décision n° 2014-11, 20 juillet 2015 : Banque & Droit, n° 163, Sept.-Oct. 2015, p. 70, Commentaire par le Professeur Pierre-Grégoire Marly EXTRAIT « Après la société Arca Patrimoine[1], c’est au tour de la société Vaillance Courtage d’être sanctionnée par l’ACPR pour manquements à l’obligation de conseil dont elle est débitrice en sa qualité de courtier d’assurance...