Article du Professeur Pierre-Grégoire Marly, à paraître dans le 1er numéro 2017 de la Revue trimestrielle de droit financier (RTDF) Les « produits d’investissement fondés sur l’assurance » (insurance-based investment products ou IBIP’s) regroupent les contrats d’assurance-vie « comportant une durée de vie ou une valeur de rachat qui est totalement ou partiellement exposée, de...
Le 28 février 2017 : Réunion du Groupe Europe au CCSF
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera à la réunion du Groupe Europe au CCSF. Cette réunion permettra d’aborder l’avancement des travaux européens en matière de services financiers : DDA, PRIIP’s et DSP2.
DDA : gouvernance produit et marché cible
Avis d’expert par le Professeur Pierre-Grégoire Marly, Newsletter EFE, Actualité de la banque-assurance « La directive 2016/97/UE (IDD ou DDA) consacre son article 25 à « la surveillance et la gouvernance du produit » (Product Oversight and Governance ou POG). Applicable quelle que soit la nature des contrats distribués, à l’exception de ceux garantissant les « grands...
Le 27 janvier 2017 : Formation interne sur DDA, Conseil et Gouvernance Produit
Le 27 janvier prochain, le Professeur Pierre-Grégoire Marly animera à Niort, auprès des équipes d’un important groupe mutualiste, une formation consacrée à la Directive sur la distribution d’assurances (DDA ou IDD), avec un focus sur les nouvelles dispositions en matière de conseil et de gouvernance produit (POG).
Le 16 novembre 2016 : Journée EFE sur l’intermédiation en assurance
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly présidera à Paris le 11ème Panorama d’actualité organisé par EFE sur l’intermédiation en assurance.
A cette occasion, il interviendra également sur l’évolution du cadre européen de l’intermédiation en assurance (DDA, PRIIP’s, MIF 2…).
Pour davantage de renseignement, rendez-vous sur ce lien.