« Solvabilité II : L’incidence du Pilier 2 sur la gouvernance des organismes d’assurance« , étude rédigée par le Professeur Pierre-Grégoire Marly et publiée à la Revue trimestrielle de droit financier (RTDF) n° 4, 2011, p. 212. RESUME : » Schématiquement, la directive-cadre « Solvabilité II » comprend trois volets, commodément appelés « piliers » : le premier prescrit des exigences...
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera à la journée d’étude organisée le 25 novembre prochain par l’Université du Maine sur la fraude à l’assurance. PROGRAMME : 9h00-9h30 : Accueil 9h30-9h45 : Mots de bienvenue des organisateurs 9h45-10h05 : Rapport introductif, par Pierre-Grégoire MARLY, Professeur des universités Thème de la matinée : Les figures de la fraude à...
Eclairage publié au Bulletin Joly Bourse, Octobre 2011, n° 10, p. 258. RESUME « Au terme d’une consultation publique, l’ACP a publié une taxinomie des diverses normes infra-réglementaires auxquelles elle se réfère dans le cadre de ses missions. Parmi elles, figurent des normes éthiques qui déclinent les comportements que les organismes contrôlés sont incités à suivre dans leurs relations avec la...
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly est intervenu sur TVDMA au sujet de la réforme Solvabilité II et de l’assurance vie.
Ces interventions télévisées sont disponibles en cliquant sur le lien suivant :
Pierre-Grégoire Marly et Vincent Ruol ont le plaisir d’annoncer la sortie en librairie de leur ouvrage consacré au droit des entreprises d’assurance : Préface de François Ewald, Professeur au Conservatoire national des arts et métiers, directeur de l’Ecole nationale d’assurances (ENASS) « Pour beaucoup, le droit des assurances se réduit au droit des contrats...