Dans le cadre des « Rendez-vous Banque Assurance » la Revue Banque organise un colloque intitulé « Quel avenir pour la bancassurance à la française ? » A cet occasion, le Doyen Pierre-Grégoire Marly analysera l’impact des projets européens PRIP’s (Règlement sur les produits d’investissement) et MIA 2 (Refonte de la Directive sur l’intermédiation en assurance) sur la...
Le 19 février 2013 : L’impact des projets PRIP’s et MIA 2 sur la bancassurance
Précisions de l’ACP sur le devoir de conseil en matière d’assurance-vie rachetable
Commentaire de la Recommandation ACP 2013-R-01 par le Professeur Pierre-Grégoire Marly, Essentiel du droit des assurances (LEDA), Février 2013, p. 1.
Le 7 décembre 2012 : La souscription en ligne des contrats d’assurance
Dans le cadre du Colloque organisé par l’Université de Strasbourg sur la banque en ligne, le Doyen Pierre-Grégoire Marly exposera le régime applicable à la souscription de l’assurance en ligne. Il sera notamment question des informations requises dans le cadre de cette souscription dématérialisée, ainsi que des règles propres au contrat électronique et la pratique des conventions de...
Le 6 décembre 2012 : La fraude à l’assurance
A l’occasion des Rencontres de l’Argus de l’Assurance consacrées à la lutte contre la fraude, le Doyen Pierre-Grégoire Marly exposera le cadre juridique de la fraude à l’assurance, tant au plan civil que pénal.
Le 5 décembre 2012 : Ethique et Assurance
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly interviendra auprès des cadres dirigeants de Groupama pour une réflexion autour de l’éthique dans la distribution de l’assurance.