Pierre-Grégoire Marly participera le 2 décembre prochain à la réunion organisée par Paris Europlace, dans le cadre de sa Commission Finance Islamique, sur l’Assurance Islamique.
Paris Europlace / Réunion Assurance islamique
P
Conférence LexisNexis : Les enjeux de la compliance en assurance
C
Conférence LexisNexis sur le thème des « Enjeux de la de compliance en assurance », Jeudi 9 décembre au Hilton Arc de Triomphe
Pierre-Grégoire Marly interviendra sur la notion de conformité dans le cadre du contrôle interne des organismes d’assurance
Intervention à l’Université Groupama en partenariat avec l’Enass / Ifpass
I
Intervention le 23 octobre 2010 à l’Université Groupama consacrée au pilotage des réseaux de distribution.
Thème abordé : L’éthique de la distribution
Une société d’assurance mutuelle peut être sanctionnée pour pratique restrictive de concurrence
U
Commentaire sous Cass. com., 14 sept. 2010, F-P+B, Pourvoi n° 09-14.322, L’Essentiel de droit des assurances (LEDA) Novembre 2010, p.6.
Du pouvoir de recommandation de l’ACP (A propos de la Recommandation sur la commercialisation des contrats d’assurance vie en unités de compte constituées de produits financiers complexes)
D
Commentaire sous la Recommandation ACP n° 2010-R-01 du 15 octobre 2010, Revue Trimestrielle de Droit Financier, 2010/3, à paraître RESUME « Avant qu’elles ne fusionnent, l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM) et la Commission bancaire ne pouvaient émettre de recommandations qu’individuelles à l’endroit des organismes placés sous leur surveillance. Au reste, ces mesures...