Le 10 Octobre 2013, le Doyen Pierre-Grégoire Marly participera au Colloque organisé par la Faculté de droit du Mans sur la médiation.
Il interviendra plus spécialement sur les obstacles à la médiation, ainsi que sur la médiation dans le domaine des services de paiement et de monnaie électronique.
Le 10 octobre prochain, le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera au Colloque organisé par la Revue Banque sur le thème :
« Des derniers textes ACP/AMF aux directives européennes : jusqu’où faut-il aller pour protéger les épargnants ?«
Son intervention portera sur la question suivante : « L’avalanche réglementaire permet-elle une protection optimale des épargnants ? »
Commentaire de la Loi n° 2013-672 (art. 51) par le Doyen Pierre-Grégoire Marly dans le revue l’Essentiel du Droit des Assurances (LEDA), n° 9, octobre 2013, p. 7 EXTRAIT : « Au plan politique, les assurés sociétaires des caisses locales élisent les membres du conseil d’administration de la caisse régionale dont ils relèvent. Ce conseil nomme ensuite ses délégués à l’assemblée générale de la...
Commentaire du Décret n° 2013-717 par le Doyen Pierre-Grégoire Marly à la Revue Banque et Droit, n° 151, sept.-oct. 2013, p. 39. EXTRAIT : » Longtemps, la liste des placements admissibles favorisa l’investissement des assureurs dans les grandes entreprises, laissant alors au secteur bancaire un rôle prépondérant dans le financement des entreprises de taille moyenne et intermédiaire (PME-ETI)...
Dans le cadre de la 10ème réunion annuelle sur la réforme prudentielle Solvabilité 2, le Professeur Pierre-Grégoire Marly interviendra le second pilier de cette réforme et, plus particulièrement, le contrôle de conformité.