Dans le cadre des travaux du Haut comité juridique de la Place financière (HCJP), le Professeur Pierre-Grégoire Marly participe à la commission consacrée à l’impact du Brexit sur l’assurance. A l’occasion du lancement de cette commission, il a été désigné rapporteur pour la partie relative à l’exercice transfrontalier des activités d’assureur, de réassureur et...
A la demande d’AXA France, le Professeur Pierre-Grégoire Marly est intervenu auprès des représentants du réseau d’agents généraux afin d’évoquer les aspects de DDA qui touchent spécialement les agents généraux.
A l’occasion des Assises du courtage d’assurance qui se dérouleront au Palais Brogniart, le Professeur Pierre-Grégoire Marly interviendra aux côtés de Messieurs Duval (DG Trésor) et Renevier (Président de la commission juridique de Planète Courtier) sur le thème : La règlementation de demain.
Ordonnance n° 2017-1433 du 4 octobre 2017 (JORF n° 233, texte n° 21) : commentaire du Professeur Pierre-Grégoire Marly dans LEDA Novembre 2017, p. 2. EXTRAIT « Prise sur le fondement de l’ambitieuse loi « pour une République numérique » qui fut promulguée un an plus tôt (L. 7 oct. 2016 n° 2016-1321, art. 104), l’ordonnance rapportée encadre spécifiquement la dématérialisation...
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera aux travaux de la commission sur les conséquences du Brexit en matière d’assurance sous l’égide du Haut Comité Juridique de Place (HCJP).
Une première réunion sera consacrée aux axes de réflexion sur lesquels travaillera cette commission.