Le 28 novembre prochain, le Professeur Pierre-Grégoire Marly interviendra au colloque organisé par le Cercle de la mutualité (FNMF) sur le thème : « L’impact de la coassurance sur les activités des mutuelles du Livre II ». Cette intervention portera plus particulièrement sur le cadre juridique de la coassurance (notion-régime) et les nouveautés issues de la récente loi sur...
Le 25 novembre, Le Professeur Pierre-Grégoire Marly interviendra à la demande Natixis Assurance pour présenter l’environnement réglementaire de la relation avec les investisseurs/assurés, notamment dans le cadre des réformes européennes MIF 2, DIA 2, PRIIP’s. Cette intervention sera structurée de la manière suivante : Partie introductive : Le renforcement des règles...
A l’occasion du colloque de restitution des deux tomes du traité sur les nouveaux droit de la mort, le Doyen Pierre-Grégoire Marly présentera sa contribution consacrée à l’assurance sur la mort.
Pour davantage d’informations sur le colloque et le traité :
Le Doyen Pierre-Grégoire Marly participera le 5 Novembre prochain à la Commission consultative de l’ACPR sur les pratiques commerciales où seront notamment examinés les projets de recommandation sur la publicité en matière d’assurance-vie et de position sur la vente groupée en matière de carte bancaire
Le 31 octobre 2014, le Professeur Pierre-Grégoire Marly co-animera, avec Alain Curtet, Directeur juridique de COVEA, le club juridique du LAB et interviendra notamment sur : – le projet de recommandation ACPR sur la publicité en matière d’assurance-vie – le projet de modification de la recommandation ACPR sur le traitement des réclamations – le volet assurance de la...