« Solvabilité II : L’incidence du Pilier 2 sur la gouvernance des organismes d’assurance« , étude rédigée par le Professeur Pierre-Grégoire Marly et publiée à la Revue trimestrielle de droit financier (RTDF) n° 4, 2011, p. 212. RESUME : » Schématiquement, la directive-cadre « Solvabilité II » comprend trois volets, commodément appelés « piliers » : le premier prescrit des exigences...
Atelier Lexis Nexis Compliance Assurance au Pershing Hall le 22 septembre
Lors de l’Atelier LexisNexis Compliance Assurance, Pierre-Grégoire Marly interviendra sur l’incidence de la réforme Solvabilité II sur le contrôle de conformité.
Interventions télévisées sur TVDMA
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly est intervenu sur TVDMA au sujet de la réforme Solvabilité II et de l’assurance vie.
Ces interventions télévisées sont disponibles en cliquant sur le lien suivant :
L’ACP encadre le choix des titres de créance comme supports d’unités de compte
Obs. sous la Recommandation ACP 2011-R-03, 6 mai 2011 : LEDA, Juin 2011, La Une
DROIT DES ENTREPRISES D’ASSURANCE – Parution
Pierre-Grégoire Marly et Vincent Ruol ont le plaisir d’annoncer la sortie en librairie de leur ouvrage consacré au droit des entreprises d’assurance : Préface de François Ewald, Professeur au Conservatoire national des arts et métiers, directeur de l’Ecole nationale d’assurances (ENASS) « Pour beaucoup, le droit des assurances se réduit au droit des contrats...