Lors de cette nouvelle session du Club Juridique du LAB, Pierre-Grégoire Marly interviendra sur l’actualité de ces derniers mois.
Par ailleurs, François LAURENT, Consumer Insight, CoPrésident de l’ADETEM et auteur de « Marketing 2.0 », interviendra sur le thème du « risque d’image sur internet ».
L’arsenal normatif de l’Autorité de contrôle prudentiel
Eclairage publié au Bulletin Joly Bourse, Octobre 2011, n° 10, p. 258. RESUME « Au terme d’une consultation publique, l’ACP a publié une taxinomie des diverses normes infra-réglementaires auxquelles elle se réfère dans le cadre de ses missions. Parmi elles, figurent des normes éthiques qui déclinent les comportements que les organismes contrôlés sont incités à suivre dans leurs relations avec la...
L’ACP encadre le choix des titres de créance comme supports d’unités de compte
Obs. sous la Recommandation ACP 2011-R-03, 6 mai 2011 : LEDA, Juin 2011, La Une
La politique de transparence de l’Autorité de contrôle prudentiel
La politique de transparence de l’ACP, RTDF 2011-1/2, p. 98 RESUME : « Avant-même qu’il ne soit renforcé par la récente loi de régulation bancaire et financière, le pouvoir normatif de l’ACP n’a pas manqué de raviver la réflexion autour du droit « mou » dont les autorités administratives indépendantes sont des sources fertiles. Consciente de la perplexité que peut susciter cette variété de...
Autorité de contrôle prudentiel (ACP) : Réunion de la Commission consultative « Pratiques commerciales », 16 mai 2011
Le professeur Pierre-Grégoire Marly participera le lundi 16 mai à une nouvelle réunion de la Commission consultative de l’ACP consacrée aux pratiques commerciales.