A l’occasion du colloque pluridisciplinaire intitulé « Vers de nouvelles humanités ? », le Professeur Pierre-Grégoire Marly interviendra sur le thème : « Comment la robotisation transforme l’assurance ». Il abordera la robotisation de l’assureur, puis la robotisation de l’assuré.
Le 24 mars 2017 : Robotisation et assurance
Le 23 mars 2017 : colloque EFE sur la DDA
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly présidera le colloque annuel d’EFE consacré à la Directive sur la distribution d’assurances (DDA ou IDD). A cette occasion, il interviendra sur la gouvernance des produits (POG).
Pour davantage d’informations et le programme complet de cet évènement, rendez vous sur le lien suivant :
Le 17 mars 2017 : Club juridique consacré au volet « assurance » de la loi Sapin 2
Dans le cadre du Laboratoire Assurance Banque (LAB), le Professeur Pierre-Grégoire Marly co-animera avec Pierre Marcellin (MAAF) le club juridique consacré au volet « assurance » de la loi Sapin 2. Cette séance sera l’occasion d’aborder, entre autres, les nouveaux pouvoirs du HCSF et de l’ACPR, les nouveautés en matière de contrats (assurances en UC, PERP…) et...
Fusion de fonds en euros et modification contractuelle
Décision ACPR n° 2016-02 du 7 février 2017, commentaire par le Professeur Pierre-Grégoire Marly in LEDA mars 2017, p. 5 EXTRAIT « De nombreux organismes d’assurance-vie proposent à leurs souscripteurs d’opter pour des fonds en euros « dynamiques », gérés dans des cantons distincts de l’actif général, et censés allier une sécurité en capital avec une espérance de rendement...
DDA : la distribution des IBIP’s à l’épreuve de l’avis technique d’EIOPA
Article du Professeur Pierre-Grégoire Marly, à paraître dans le 1er numéro 2017 de la Revue trimestrielle de droit financier (RTDF) Les « produits d’investissement fondés sur l’assurance » (insurance-based investment products ou IBIP’s) regroupent les contrats d’assurance-vie « comportant une durée de vie ou une valeur de rachat qui est totalement ou partiellement exposée, de...