Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera au colloque organisé à La Sorbonne sur « Assurance et marché de l’art » où son intervention portera sur les techniques contractuelles de l’assurance des oeuvres d’art. A cette occasion, il abordera notamment les spécificités de la déclaration des risques, des conditions/exclusions de garanties ainsi que des modalités...
Civ. 2, 23 novembre 2017, n° 16-22620, FS-PBI : L’Essentiel du droit des assurances, n° 11, Déc. 2017, p. 5, note Pr. Pierre-Grégoire Marly. EXTRAIT « La décision avait défrayé la chronique et suscité la critique : érigeant le remboursement du nominal en « caractéristique essentielle » d’un titre obligataire, la Cour d’appel de Paris, constatant que le produit...
L’Institut des assurances de Lyon (IAL) et le chambre régionale de la CSCA ont convié le Professeur Pierre-Grégoire Marly pour qu’il présente la Directive sur la distribution d’assurances (DDA) en général ainsi que la gouvernance des produits (POG) en particulier.
Dans le cadre des travaux du Haut comité juridique de la Place financière (HCJP), le Professeur Pierre-Grégoire Marly participe à la commission consacrée à l’impact du Brexit sur l’assurance. A l’occasion du lancement de cette commission, il a été désigné rapporteur pour la partie relative à l’exercice transfrontalier des activités d’assureur, de réassureur et...
A la demande d’AXA France, le Professeur Pierre-Grégoire Marly est intervenu auprès des représentants du réseau d’agents généraux afin d’évoquer les aspects de DDA qui touchent spécialement les agents généraux.