Dans le cadre du Laboratoire Assurance Banque (LAB), le Professeur Pierre-Grégoire Marly co-animera avec Pierre Marcellin (MAAF) le club juridique consacré au volet « assurance » de la loi Sapin 2. Cette séance sera l’occasion d’aborder, entre autres, les nouveaux pouvoirs du HCSF et de l’ACPR, les nouveautés en matière de contrats (assurances en UC, PERP…) et...
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera à la réunion du Groupe Europe au CCSF. Cette réunion permettra d’aborder l’avancement des travaux européens en matière de services financiers : DDA, PRIIP’s et DSP2.
Pour cette troisième et dernière session co-animée par le Professeur Pierre-Grégoire Marly et Maître Loyseau de Grandmaison, les thèmes abordés seront les suivants : L’extinction de l’obligation A. Le paiement Dispositions générales (Articles 1342 à 1342-10) Dispositions particulières aux obligations de sommes d’argent (Articles 1343 à 1343-5) La mise en demeure (Articles 1344...
Le 13 février prochain, à la Maison du Barreau, le Professeur Pierre-Grégoire Marly co-animera la deuxième session de formation consacrée à l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016. A cette occasion, il interviendra plus particulièrement sur : Les effets du contrat La force obligatoire L’effet relatif La durée La cession Le régime de l’obligation Les modalités de l’obligation Les...
Aux côtés du Maître Loyseau de Grandmaison, membre du CNB, le Professeur Pierre-Grégoire Marly animera à la Maison du Barreau une formation sur la réforme du droit commun des contrats par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016.