Aux côtés du Maître Loyseau de Grandmaison, membre du CNB, le Professeur Pierre-Grégoire Marly animera à la Maison du Barreau une formation sur la réforme du droit commun des contrats par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016.
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera au petit-déjeuner organisé par EY Société d’avocats sur le thème de la fonction conformité.
Il consacrera son intervention au responsable de la fonction conformité.
Le 27 janvier prochain, le Professeur Pierre-Grégoire Marly animera à Niort, auprès des équipes d’un important groupe mutualiste, une formation consacrée à la Directive sur la distribution d’assurances (DDA ou IDD), avec un focus sur les nouvelles dispositions en matière de conseil et de gouvernance produit (POG).
Le 26 janvier prochain, le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera à La Réunion du Comité consultatif du secteur financier (CCSF), Groupe Europe, consacrée au Règlement PRIIPs et à la directive MIF 2.
Cette réunion sera l’occasion de faire un point sur l’avancement de ces importantes réglementations européennes et leur réception par les autorités françaises.
Le 2 décembre 2016, le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera au colloque organisé à l’Université du Maine sur le thème :
Le droit souple démasqué
Articulation des normes privées, publiques et internationales
Son intervention portera sur les productions normatives de l’ACPR en matière d’assurance.