Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera, en qualité de rapporteur, au jury de thèse de M. Greliè dont la soutenance se déroulera à l’Université de Nantes le 23 novembre prochain.
Cette thèse est intitulée : Le contrat d’assurance en France et aux Etats-Unis : Aspects de droit comparé
Réunion du Club Juridique au sein du Laboratoire Assurance Banque (LAB)
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly animera avec Alain Curtet (Directeur juridique des MMA) la prochaine réunion du Club juridique au sein du LAB.
La réunion se déroulera dans les locaux de l’ORIAS le 15 novembre prochain, et portera notamment sur le projet de recommandation ACP sur les réclamations.
Application de la garantie dans le temps et sinistres sériels
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly est un intervenu pour une société sur l’application de la garantie dans le temps et la notion de sinistres sériels dans les assurances de responsabilité civile.
Réunion du Club Juridique du LAB chez MMA, Mardi 27 Septembre
Lors de cette nouvelle session du Club Juridique du LAB, Pierre-Grégoire Marly interviendra sur l’actualité de ces derniers mois.
Par ailleurs, François LAURENT, Consumer Insight, CoPrésident de l’ADETEM et auteur de « Marketing 2.0 », interviendra sur le thème du « risque d’image sur internet ».
L’arsenal normatif de l’Autorité de contrôle prudentiel
Eclairage publié au Bulletin Joly Bourse, Octobre 2011, n° 10, p. 258. RESUME « Au terme d’une consultation publique, l’ACP a publié une taxinomie des diverses normes infra-réglementaires auxquelles elle se réfère dans le cadre de ses missions. Parmi elles, figurent des normes éthiques qui déclinent les comportements que les organismes contrôlés sont incités à suivre dans leurs relations avec la...