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Journée d’étude : La fraude à l’assurance


Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera à la journée d’étude organisée le 25 novembre prochain par l’Université du Maine sur la fraude à l’assurance.


PROGRAMME :

9h00-9h30 : Accueil

9h30-9h45 : Mots de bienvenue des organisateurs

9h45-10h05 : Rapport introductif, par Pierre-Grégoire MARLY, Professeur des universités

Thème de la matinée :

Les figures de la fraude à l’assurance
Présidence de séance : Pierre-Grégoire MARLY, Professeur des universités

10h05-10h50 : Etat des lieux

-        10h10-10h30 : L’agence pour la lutte contre la fraude à l’assurance, par Frédéric NGUYEN KIM, Directeur de l’Agence pour la lutte contre la fraude à l’assurance (ALFA)

-        10h30-10h50 : Le point de vue des économistes, par Meglena JELEVA, Professeur des universités


10h55-13h00 : Retours d’expériences

-        11h00-11h20 : La preuve de la fraude, par Olivier MESNARD, Cabinet Ernst et Young

-        11h25-11h45 : L’Agent de Recherches Privées (ARP), par Bruno HERISSE, Agence R.I.C.

11h45-12h00 : Débat avec la salle / Pause

-        12h00-13h00 : Un dispositif mis en œuvre au sein d’une compagnie. L’exemple de MMA.

En IARD à la direction AIS (Assistance Indemnisation Services), par Eric CHARTIER, Manager des Risques et du Contrôle Interne et Marie-Christine RICHARD, Responsable de la lutte anti-fraude.

En assurance vie, par Pierre ROUBACKA, Responsable du Département juridique, ingénierie patrimoniale et lutte anti-blanchiment.

13h00-14h30 : Déjeuner


Thème de l’après-midi :

Les aspects juridiques de la lutte contre la fraude à l’assurance
Présidence de séance : Fabrice GREAU, Professeur à l’Université du Maine

14h30-15h30 : Les aspects de droit pénal

-        14h30-14h50 : Point de vue de l’avocat, par Maître Florent de GRANDMAISON, Avocat à la Cour, Ancien secrétaire de la Conférence

-        14h55-15h15 : Point de vue de l’universitaire, par Julie ALIX, Maître de conférences à l’Université du Maine

-        15h15-15h30 : Débat avec la salle


15h30-17h00 : Les aspects de droit des assurances

-        15h30-15h50 : La jurisprudence de la 2e chambre civile de la Cour de cassation en matière de fausse déclaration intentionnelle, par Claudie ALDIGE, Conseiller à la Cour de cassation

-        15h50-16h10 : Point de vue de l’avocat, par Maître Jérôme DA ROS, Cabinet Da Ros & Creis

-        16h10-16h30 : Point de vue de l’assureur, par Alain CURTET, Directeur juridique de MMA

-        16h30-16h50 : Point de vue de l’universitaire, par Christophe LACHIEZE, Maître de conférences à l’Université du Maine

-        16h50-17h00 : Débat avec la salle

17h00-17h15 : Conclusion par Pierre-Grégoire MARLY, Professeur des universités

 

Thèse sur le contrat d’assurance en France et aux Etats-Unis : Aspects de droit comparé


Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera, en qualité de rapporteur, au jury de thèse de M. Greliè dont la soutenance se déroulera à l’Université de Nantes le 23 novembre prochain.

Cette thèse est intitulée : Le contrat d’assurance en France et aux Etats-Unis : Aspects de droit comparé

 

Réunion du Club Juridique au sein du Laboratoire Assurance Banque (LAB)


Le Professeur Pierre-Grégoire Marly animera avec Alain Curtet (Directeur juridique des MMA) la prochaine réunion du Club juridique au sein du LAB.

La réunion se déroulera dans les locaux de l’ORIAS le 15 novembre prochain, et portera notamment sur le projet de recommandation ACP sur les réclamations.

 

Application de la garantie dans le temps et sinistres sériels


Le Professeur Pierre-Grégoire Marly est un intervenu pour une société sur l’application de la garantie dans le temps et la notion de sinistres sériels dans les assurances de responsabilité civile.

 

Réunion du Club Juridique du LAB chez MMA, Mardi 27 Septembre


Lors de cette nouvelle session du Club Juridique du LAB, Pierre-Grégoire Marly interviendra sur l’actualité de ces derniers mois.

Par ailleurs, François LAURENT, Consumer Insight, CoPrésident de l’ADETEM et auteur de « Marketing 2.0″, interviendra sur le thème du « risque d’image sur internet ».