Le 19 mars 2018, le Professeur Pierre-Grégoire Marly a participé au Groupe de Travail « Brexit et assurance » constitué par le Haut comité juridique de la place financière (HCJP).
A cette occasion, il a présenté son projet de rapport traitant de l’impact du Brexit sur les organismes et les contrats d’assurance (en cours et à venir).
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera au groupe de travail du HCJP consacré à l’incidence du Brexit sur le secteur de l’assurance. Il y présentera notamment son projet de rapport sur l’accès des assureurs britanniques au marché français une fois le Brexit effectif. Les discussions porteront également sur le sort des contrats en cours et le positionnement de...
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera au colloque organisé à La Sorbonne sur « Assurance et marché de l’art » où son intervention portera sur les techniques contractuelles de l’assurance des oeuvres d’art. A cette occasion, il abordera notamment les spécificités de la déclaration des risques, des conditions/exclusions de garanties ainsi que des modalités...
L’Institut des assurances de Lyon (IAL) et le chambre régionale de la CSCA ont convié le Professeur Pierre-Grégoire Marly pour qu’il présente la Directive sur la distribution d’assurances (DDA) en général ainsi que la gouvernance des produits (POG) en particulier.
Dans le cadre des travaux du Haut comité juridique de la Place financière (HCJP), le Professeur Pierre-Grégoire Marly participe à la commission consacrée à l’impact du Brexit sur l’assurance. A l’occasion du lancement de cette commission, il a été désigné rapporteur pour la partie relative à l’exercice transfrontalier des activités d’assureur, de réassureur et...