Le 8 octobre prochain, le Professeur Pierre-Grégoire Marly animera le Club juridique du Laboratoire Assurance Banque (LAB).
Seront notamment abordés : le projet IDD, la décision ACPR Vaillance Courtage et le décret du 28 août 2015 sur les contrats en déshérence.
Nature et portée des conventions de substitution entre mutuelles
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly est intervenu à la demande d’une mutuelle sur la qualification et le régime juridiques des conventions de substitution conclues entre mutuelles 45.
Le 1er octobre 2015 : Groupe d’experts juridiques de la FNMF
Le 1er octobre prochain, le Professeur Pierre-Grégoire Marly interviendra au Groupe d’experts juridiques de la FNMF (Fédération nationale de la mutualité française) sur le thème : « Mutuelles et protection de la clientèle »
Il y abordera les nouveaux enjeux sociologiques, normatifs et organisationnels de la relation client.
Le 17 septembre 2015 : Conformité et code de bonne conduite
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera au Club banque organisé sur le thème : Conformité et code de bonne conduite, les nouvelles règles du jeu.
Son intervention portera sur le rôle de la soft law depuis la crise de 2008.
Renseignements et inscription sur le lien suivant :
Le 11 juin 2015 : Congrès de la Mutualité française
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera à Nantes au 41ème congrès de la Mutualité française où il interviendra, aux côtés de Bernard Burg, Directeur général adjoint d’Harmonie Mutuelle, sur le thème des évolutions du modèle mutualiste. Cette intervention traitera notamment de l’incidence de Solvabilité 2 sur la gouvernance des mutuelles, ainsi que du projet de refonte...