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SPECIALITES

Pierre-Grégoire Marly enseigne, publie et conseille principalement dans les domaines suivants :


Droit des assurances

  • Entreprises d’assurance [agrément, LPS-LE, régime financier et comptable, Solvabilité II…]
  • Coassurance et réassurance [traités, titrisation de risques assurantiels…]
  • Intermédiaires d’assurance [conditions d’exercices, information et conseil, conventions de distribution, responsabilités…]
  • Contrats d’assurance [qualification du contrat d’assurance, droit commun du contrat d’assurance, assurances de dommages, assurances de responsabilité des dirigeants sociaux (D&O), assurances de personnes et prévoyance, assurances sur la vie, assurances emprunteurs…]


Droit bancaire et financier

  • Etablissements de crédit, établissements de paiement et de monnaie électronique, prestataires de services d’investissement [monopole bancaire, agréments, concentration, obligations …]
  • Commercialisation des produits financiers et des produits d’épargne [MIF, conseil en investissements financiers, démarchage bancaire et financier, intermédiation en opérations de banque…]
  • Conventions sur titres financiers [tenue de compte-conservation, nantissement de compte-titres, fiducie, gestion de portefeuille, prêt de titres… ]
  • Financements structurés [financements d’actifs, titrisation…]


Autres domaines d’expertise

  • Droit des contrats [droit commun des contrats, droits des contrats spéciaux]
  • Droit de la responsabilité civile [droit commun de la responsabilité civile, responsabilité médicale, responsabilité des mandataires sociaux…]
  • Régime général de l’obligation
  • Droit des sûretés
  • Droit des biens
  • Droit commercial
  • Droit comptable