Pierre-Grégoire Marly présidera la journée du 30 mars 2011 consacrée à l’intermédiation en assurance et interviendra sur le thème : « l’évolution actuelle de la distribution d’assurances vie«
Club juridique du LAB / Réunion à l’ORIAS sur l’évolution de l’intermédiation financière
Le club juridique du Laboratoire Assurance-Banque (LAB) se réunira le 2 décembre à l’ORIAS pour échanger sur la réforme de l’intermédiation financière (LRBF, recommandations ACP et AMF…).
La séance sera animée par Pierre-Grégoire Marly et Grégoire Dupont, Secrétaire général de l’ORIAS.
Du pouvoir de recommandation de l’ACP (A propos de la Recommandation sur la commercialisation des contrats d’assurance vie en unités de compte constituées de produits financiers complexes)
Commentaire sous la Recommandation ACP n° 2010-R-01 du 15 octobre 2010, Revue Trimestrielle de Droit Financier, 2010/3, à paraître RESUME « Avant qu’elles ne fusionnent, l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM) et la Commission bancaire ne pouvaient émettre de recommandations qu’individuelles à l’endroit des organismes placés sous leur surveillance. Au reste, ces mesures...
Fiducie sur titres vs Nantissement de compte titres
Fiducie sur titres vs Nantissement de compte titres, Revue Trimestrielle de Droit Financier (RTDF) 2009, n°3, p. 72
Fongibilité et Volonté – Etude sur la qualification juridique des biens, Bibliothèque de l’Institut André Tunc, LGDJ, 2004
Cet ouvrage constitue la thèse de doctorat soutenue par Pierre-Grégoire Marly en décembre 2002 à l’Université de Paris 1 RESUME Dans une certaine conception, la nature juridique des biens ne corrèle pas nécessairement leur nature objective. Il suit de là que les individus peuvent qualifier une chose au mépris de ses traits communément perceptibles. Suivant cette analyse, l’opinion classique...